Au vu des démarches interprétatives et des exemples
qui l’accompagnent traités précédemment, nous voyons que nous avons
affaire à des raisonnements toujours complexes dans lesquels
interfèrent opérations logiques pures dans l’agencement des
propositions et appréciations sur les faits et sur le droit.
Nous voudrions reprendre la question du raisonnement
en droit sous un angle quelque peu différent.
D’abord, il faut rappeler que les juges n’ont
aucun monopole en matière d’interprétation et de raisonnement
juridique, et que tous les acteurs quels qu’ils soient, depuis le
législateur, jusqu’au simple citoyen, en passant par les
administrations, les services d’avocat et de conseil juridique, les
enseignants et chercheurs et enfin les juges, qualifiés par Kelsen
« d’interprètes légitimes », interprètent le droit et
conduisent des raisonnements juridiques.
On pourra sans doute soutenir que ces acteurs ne
raisonnent pas forcément de la même manière. Par exemple, le
législateur ne peut pas ne pas tenir compte dans la rédaction des lois
de l’interprétation qui en sera donnée, ne serait-ce que parce qu’il
est obligé de raisonner en tenant compte du système juridique global
dans lequel la nouvelle règle va venir s’insérer. Le simple citoyen
n’aura évidemment pas la même démarche, et son propre raisonnement
ne peut non plus s’identifier à celui du juge, même s’il ne peut
en faire abstraction.
En second lieu, nous pensons que, quel que soit le
type d’interprétation que l’on met en œuvre, le raisonnement
juridique va toujours reposer sur deux grands types d’opérations :
des opérations dites logiques, au sens qu’à pris la logique moderne,
c’est-à-dire la logique formelle, qui consiste dans des agencements
valides de propositions dont la validité ne dépend pas de leur
contenu, et d’autre part des opérations qui ont pour objet l’établissement
des propositions qui seront considérées comme vraies ou comme
suffisamment vraisemblables pour entrer dans les opérations
précédentes et constituer l’articulation élémentaire des
raisonnements juridiques.
Déjà Aristote avait opéré une nette distinction
entre raisonnement démonstratif qui conduisait à une conclusion
certaine et raisonnement dialectique qui n’aboutissait qu’à une
conclusion seulement probable. Mais que l’on se livre à un
raisonnement démonstratif ou à un raisonnement dialectique, voire à
une figure de rhétorique, le raisonnement repose fondamentalement sur
une opération intellectuelle formelle nommée syllogisme.
En nous inspirant à la fois de R. Blanché (1968,
1996) et de F. Rastier (1991 a et b), nous pouvons reformuler cette
opposition en distinguant :
n
Le raisonnement de type inférentiel
fondé sur des enchaînements de propositions logiques sur lesquelles
pèse essentiellement une contrainte de validité. Il faut que ces
enchaînements soient logiquement, c'est-à-dire formellement,
valides, indépendamment de la vérité des propositions elles-mêmes.
C’est le champ quasi exclusif d’investigation de la logique
contemporaine, d’où l’expression de « logique
formelle » qui sert généralement à la désigner. Ce que l’on
appelle la logique déontique se rattache à ce type de raisonnement
qui n’est donc qu’un aspect du raisonnement juridique.
n
Le raisonnement de type référentiel
qui consiste à confronter une proposition avec la réalité des
choses et donc à en établir la vérité ou son plus ou moins haut
degré de vérité ou de vraisemblance. C’est un domaine auquel s’intéresse
de plus en plus les sciences cognitives et l’intelligence
artificielle dès lors que le raisonnement pratique devient un objet
de recherche à part entière. Ce raisonnement référentiel repose
sur des opérations que nous sommes pleinement d’accord avec J.-B.
Grize (1992, p. 99-107) pour qualifier d’opérations semi-formelles.
Car, elles sont en réalité susceptibles de formalisation, mais leurs
conditions de validité ne dépendront pas exclusivement de la forme,
mais aussi du contenu.
Sans espoir d’exhaustivité, nous souhaiterions
commencer à défricher le terrain sous cet angle précis en examinant
quelques types de raisonnement constatés, et en soulevant ensuite un
certain nombre de difficultés qui viennent sérieusement compliquer la
tâche du modélisateur.