Les
bases du raisonnement juridique
Le
rôle des définitions en droit
L’objet des définitions
Les définitions selon leur contenu
Les procédés de définition
Les définitions indirectes ou dérivées
Les définitions incidentes
Les définitions partielles ou incomplètes
L’absence de définition formelle et les définitions
jurisprudentielles
Les définitions incrémentales
Définition et qualification juridique
La définition bien formée ou la définition de la définition
Les objets ou concepts à définitions multiples
Du concept ou objet à définitions multiples au concept ou objet flou
ou à contenu variable
Les notions à contenu variable
L’exactitude
matérielle et l' évaluation des faits
L’exactitude matérielle
L’évaluation des faits
Qualification
juridique des faits
La qualification juridique sur la base de concepts strictement définis
La qualification juridique en présence de notions floues
Théorie du bilan et qualification juridique
Qualification juridique et pouvoir normatif subsidiaire
L’intégration de la jurisprudence à la modélisation
Qualification juridique et syllogisme
Le
raisonnement par analogie
Raisonnement
juridique et raisonnement approximatif
Raisonnement
statistique et approche connexionniste
Quelques exemples de constructions complexes
Recevabilité
et intérêt pour agir
Le
principe d’égalité et logique juridique
Erreur
manifeste d’appréciation
Le
principe de proportionnalité
Le
contrôle de l'erreur de droit
Prégnance
de l'argument téléologique
De quelques caractéristiques du système juridique constitutives de
« bruit » pour le modélisateur
La
redondance en droit
Textes de niveau différent dans la hiérarchie des normes
Premier exemple
2e exemple
Redondance entre textes de même niveau dans la hiérarchie des normes
Contradiction
et incohérence en droit
La
non complétude du droit
De la relativité de la hiérarchie des normes
Hiérarchie
réelle et hiérarchie normative
La
question de l’application directe, même sans texte d’application
Le
plus ou moins grand degré de généralité de la formulation comme élément
de hiérarchisation
La
question de l’abrogation formelle des textes et la détermination de
la norme applicable
La
question de l'actualisation des termes juridiques dépassés qui
subsistent dans les textes en vigueur
Le
problème de la concurrence de principes ou de règles de même niveau