Conclusion
Nous venons de faire un long parcours sur le thème de
« l’apport de la modélisation des connaissances à la codification et
à la simplification des textes normatifs », et nous sommes arrivés à
deux conclusions.
La première est que la linguistique à son niveau actuel
de développement et l’informatique peuvent renouveler profondément les
techniques de la codification et surtout changer la conception même de la
codification. Il s’agit peut-être encore d’un acte de foi, mais nous
avons apporté suffisamment d’éléments nous permettant de le penser.
Notamment, nous avons identifié les opérations logico-sémantiques qui
permettent une formalisation de l’analyse textuelle des textes normatifs.
Non seulement ces opérations constituent le moyen d’une représentation
structurée en objets des textes normatifs, mais elles constituent la clé de
toute formalisation des interrogations effectuées sur la base de
connaissances, et donc la condition de l’interactivité de tout système
codifié. Ce modèle, il faudra donc le faire fonctionner pour transformer cet
acte de foi en technique opérationnelle. Nous restons néanmoins ici dans l’ordre
de la représentation.
En ce qui concerne la simplification, la conclusion est
nettement plus modeste. D’une part, nous ne couvrons qu’un partie du champ
de ce que l’on entend généralement par simplification dans l’ordre
juridique. D’autre part, nous avons quelque peine à différencier la
simplification qui peut résulter du traitement que nous prévoyons d’appliquer
aux textes normatifs, de celle qui doit normalement résulter d’un effort de
conceptualisation. La différence repose à notre sens dans la puissance d’analyse
des outils que nous souhaitons élaborer, mais à ce niveau, la démonstration
reste à faire.
En tout état de cause, la modestie des résultats obtenus
ne doit pas masquer un aspect méthodologique tout à fait essentiel, à
savoir que tout projet ambitieux nécessite une puissante analyse préalable.
C’est ce que nous avons fait en examinant toutes les
implications possibles et imaginables de notre projet. Appliquer au droit les
méthodologies de la modélisation linguistique implique une reconnaissance de
l’objet, le texte normatif, et d’autre part un mobilisation des ressources
de la linguistique.
Incidemment donc, nous pensons avoir contribué au
développement des connaissances concernant la caractérisation linguistique
des textes normatifs. Il n’y a pas l’ombre d’un doute que le texte
normatif possède des propriétés bien particulières qui le différencient
du roman, du conte, de l’article scientifique ou de la recette de cuisine.
Cette « simple » connaissance renferme des capacités opératoires
pour les développements ultérieurs.
Au-delà de cette caractérisation linguistique, nous avons
pu nous interroger sur la notion de système juridique, et nous avons pu
apercevoir plusieurs relations qui entourent de contraintes les tentatives de
traitement automatisé et conduisent à une très grande modestie.
Au premier rang de ces relations, apparaît une relation d’une
complexité consubstantielle, qui est la relation entre le texte et son
interprétation. Nous avons pu ainsi confirmer le bien-fondé de la
distinction entre le texte normatif et la norme, la norme étant le produit de
l’interprétation du texte normatif, que l’on pourrait ainsi mieux
qualifier comme texte ayant une vocation normative.
Une seconde relation repose sur la multiplicité des
sources de l’interprétation, même si, au final, l’interprétation
institutionnelle est celle qui est donnée par les plus hautes autorités
jurisprudentielles.
Une troisième relation fondamentale est constituée par
les rapports entre les sources de l’interprétation et les forces de la
société.
Autrement dit, entre la règle et son interprétation, qui,
en définitive, est la seule référence à posséder une valeur normative, il
existe une véritable alchimie qui veut que la représentation doit porter sur
l’interprétation, et que, quelle que soit la pérennité du texte, l’interprétation
est constitutivement instable. C’est évidemment cela que la modélisation
doit pouvoir prendre en compte. Aucune représentation stable et figée n’est
de nature à répondre à la question.
Par ailleurs, nous avons mobilisé des connaissances
linguistiques d’origines variées qui nous sont apparues très
complémentaires. La première ressource vient des travaux de Bernard Pottier
qui nous fournissent en quelque sorte notre matrice de départ. Ensuite nous
avons greffé les enrichissement qui lui ont été apportés par François
Rastier d’une manière parfaitement explicite, mais aussi par d’autres
auteurs importants que l’on ne place pas spontanément dans la continuité
des travaux mentionnées, tels que ceux de Jean-Claude Anscombre et Oswald
Ducrot, de Jean-Miche Adam, de Jean-Blaize Grize et du Centre de recherches
sémiologiques de Neuchâtel, et enfin, à la périphérie de la linguistique
et de la sémantique, la théorie des graphes conceptuels, forme achevée de
toute une série de recherches fondamentales en modélisation des
connaissances et sur lesquelles il est impossible de faire l’impasse.
Mais nous voudrions souligner que les recherches conduites
dans le domaine de la modélisation ont généralement fait l’impasse sur
tout l’espace qu’aurait du normalement occuper la linguistique et sont
passées
directement de la modélisation à l’informatisation et à la création ou
à la compréhension du langage. Erreur fatale. Nous nous sommes efforcé
quant à nous de réintroduire le niveau linguistique comme maillon essentiel
de toute chaîne allant du texte à la compréhension (sémantique
interprétation ou démarche sémasiologique) ou de la compréhension au texte
(sémantique générative ou démarche onomasiologique).
Si notre recherche a apporté quelque chose dans l’interface
entre le langage et l’intelligence artificielle, c’est par le
rétablissement du niveau linguistique comme niveau scientifiquement
incontournable. Pour nous, l’approche réductionniste consistant à passer
directement de la modélisation à la production de phrase élémentaire n’offre
aucune issue autre que la production de phrases toutes faites qui peuvent
convenir à une imprimante ou une machine à café qui commente le travail qu’elle
est en train de faire. L’intérêt commerciale n’est pas négligeable,
mais l’intérêt s’arrête à cet aspect.
Après cette recherche préalable vient le moment du
développement, du test, des tâtonnements, tâches dont il ne faut sans doute
pas attendre immédiatement des résultats spectaculaires. Mais démarrer
lentement sur des bases solides traduit assez bien la physionomie générale
de nos travaux et constitue à nos yeux un gage de développements futurs.
