Synthèse :
le modèle des opérations normatives
Le moment est venu de proposer une synthèse du strict point
de vue cognitif.
Une première remarque est que nous sommes loin du schéma de
base de la logique déontique. Non seulement nous sommes obligé de faire une
place à la notion de « droit à... » et plus généralement au
concept de « liberté de... », largement ignoré dans le schéma
classique, mais il paraît inéluctable de faire entrer dans le cadre normatif
des normes dont le caractère d’obligation doit être nuancé : au-delà
des simples possibilités reconnues par le législateur, il existe des normes
qui ne sont pas d’application directe, mais qui sont utilisées par le juge
pour appliquer le droit. Ces normes correspondent à des principes généraux,
susceptibles d’une multitude d’applications concrètes, et des définitions
sans lesquelles aucun système de droit ne peut exister.
De la liste des différentes sortes de textes normatifs que
nous avons identifiées, on peut déduire un système plus global fondé sur
trois catégories de composants élémentaires :
