Modéliser
Qu’est-ce que
modéliser ?
Si l’on en croit Paul Valéry « nous ne
raisonnons que sur des modèles ». Autrement dit, le juge qui
juge, l’administrateur qui administre, le citoyen qui agit utilisent
inconsciemment les uns et les autres des modèles. Le commun des mortels
fonctionne lui-même par modèle. Le langage que nous utilisons comme
principal moyen de communication est lui-même fondé sur des modèles.
Il y a un rapport intime entre l'activité de
modélisation et la conceptualisation liée à tous processus de
compréhension.
B. Pottier observe (1974, p.36) qu'il est difficile
de savoir ce qu'est comprendre un texte. On sait cependant que la
compréhension n'est pas linéaire. On conceptualise des tranches de
discours, constamment remodelées par la conceptualisation des tranches
suivantes. L'oubli d'une partie quantitativement sensible du
texte lu et entendu est la condition même de la rétention mémorielle.
On transforme sans arrêt le sémantique en conceptuel. C'est ce qu'on
fait quand on résume un film : on peut avoir oublié tous les mots
du film, et en faire une excellente paraphrase, plus ou moins
étendue."
Il précise (TAL, 1992, p. 68) : "Ces images
mentales, ces représentations que nous créons en nous-mêmes, en
l'absence de tout référent externe, jouent le rôle d'un référent
interne déjà conceptualisé qui peut être à son tour
verbalisé..."Tout se passe comme si "nous mémorisions des
concepts et leurs relations."
Marie-Antoinette Tonnelat, dans un tout autre
domaine, dit sensiblement la même chose : "La construction de
l'objet d'une loi physique ne peut s'effectuer sans distinguer, parmi la
complexité des données sensibles, l'essentiel de l'accessoire. On
assimile donc le contenu de l'expérience à une construction
hypothétique qui procède d'un schéma simplificateur...Sans être en
contradiction avec l'expérience effective, les modèles se proposent
d'en donner une simplification systématique...Toute expérience de
pensée constitue en ce sens, l'exploitation logique d'un modèle".
Si la conceptualisation est indissolublement liée à
tout processus de compréhension, si elle constitue ainsi probablement,
avec la mémorisation, l'activité la plus élémentaire du cerveau
humain, la modélisation s'en démarque par son caractère conscient et
intentionnel.
Les modèles sont, nous indique J-L Le Moigne (1990,
p.16), "les représentations intelligibles artificielles,
symboliques, des situations dans lesquelles nous intervenons :
modéliser, c'est à la fois identifier et formuler quelques problèmes
en construisant des énoncés, et chercher à résoudre ces problèmes
en raisonnant par des simulations. En faisant fonctionner le
modèle-énoncé, on tente de produire des modèles solutions.
Modélisation et simulation, réflexion et raisonnement, sont les deux
faces inséparables de toute délibération."
Nous n'envisageons pas un long exposé sur les
modèles et la modélisation dans les sciences modernes. Toutefois,
quelques remarques semblent utiles. Si l'usage de modèles s'est en
effet généralisé, non sans parfois de fortes résistances, dans la
plupart des disciplines scientifiques, il n'occupe aujourd'hui qu'une
place marginale dans le domaine du droit.
La modélisation a fait discrètement son entrée
dans le domaine du droit par le biais des sciences politiques. L'analyse
de partis politiques et des structures de l'opinion ont recours à des
modes de représentation que l'on peut qualifier de modèles. En droit,
on a des théories, rarement des modèles, alors que de la théorie au
modèle, il n'y a qu'un petit pas à franchir. Jean-François Richard
attire l'attention sur la différence entre théorie et modèle :
"Entre des régularités de ce type, qu'on appelle des "faits,
le chercheur essaie d'en rendre compte en construisant un système
composé d'un ensemble de propositions et capable d'engendrer à titre
de conséquences les particularités du comportement dont il doit rendre
compte. On rencontre deux types de constructions théoriques appelées
les unes théories, les autres modèles. En psychologie, une théorie
est un système de propositions qui s'expriment dans le langage habituel
et où les déductions font appel seulement à une logique intuitive :
telles la théorie freudienne du rêve ou la théorie de Piaget sur la
genèse des opérations intellectuelles. On réserve le nom de modèles
aux cas où le système est formé des propositions énoncées dans le
langage mathématique : alors la déduction devient purement
automatique, qu'elle utilise l'analyse mathématique ou la simulation
sur ordinateur; elle permet ainsi de tirer des propositions initiales un
ensemble de conséquences infiniment plus riche".
En réalité, il n'est pas besoin d'opposer modèle
et théorie. Ainsi, Sylvanie Guinand considère deux aspects dans un
modèle, le modèle concret et le modèle théorique. Le
modèle théorique "permet d'élaborer, à partir du modèle de
l'objet, une théorie qui ramène le phénomène étudié à un
phénomène plus général, en accord avec l'expérience et confronté
avec elle, ce concept faisant une plus grande part à
l'hypothèse." Ainsi, la modélisation apparaît comme un type de
procédé venant nourrir la recherche théorique en lui conférant par
la simulation une capacité de projection des comportements, et par
rétroaction, de vérification des hypothèses faites sur ces
comportements.
On insiste sur l'entreprise simplificatrice
impliquée par la modélisation. "Le modèle est une
représentation schématique d'un objet ou d'un processus qui permet de
substituer un système plus simple au système naturel...Le modèle tel
qu'il est défini précédemment implique la notion d'analogie,
c'est-à-dire de similitude de certains caractères...Mais le modèle ne
traduit pas toutes les possibilités de l'objet : il ne répond donc
qu'à un nombre limité de critères, sinon il serait identique à
l'objet. Cette limitation lui confère son caractère de schéma
simplificateur." (Ibid.)
Mais, le caractère de schéma simplificateur du
modèle appelle deux correctifs essentiels.
D'une part, un même système pourra être
représenté par plusieurs modèles, le choix des critères dépendant
du but recherché. Le modèle syntaxique d'une phrase sera différent de
son modèle sémantique.
D'autre part, la modélisation, tout en impliquant
une représentation simplifiée, n'est pas réductrice. Elle peut être
réductrice. Mais elle ne doit pas l'être. L'"art" de la
modélisation consiste à représenter sans mutiler.
Noël Jouloud souligne ainsi que "la fonction
des modèles n'est pas univoque : former des modèles, c'est d'abord
dominer par des connexions systématiques les hasards de l'empirie...le
modèle s'établit dans une fonction médiatrice vis-à-vis de ce qui
est, d'un côté, le plus concret ou, de l'autre, le plus abstrait...De
toute façon, l'emploi des modèles est un adjuvant au service des fins
de la connaissance; on aura remarqué que les spécialistes des diverses
méthodes de la science parlent des modèles en termes de réalisations
"optimales" et qu'ils marquent les rôles mutuellement
complémentaires que jouent les modèles : les qualités mêmes
auxquelles satisfont les modèles valables sont multiples et reflètent
de quelque façon cette diversité des rôles. Ainsi, la formation des
modèles, au prix de certains artifices, rend possible une
simplification, une schématisation des domaines de faits; mais, en
même temps, cette transcription permet de totaliser la matière
traitée et d'éviter les réductions trop unilatérales. On invente les
modèles pour systématiser les points de vue de l'explication;..."
Il faut également considérer que les modèles
peuvent s'appliquer à toutes sortes de phénomènes quel que soit leur
niveau de complexité.
Il n'y a pas de définition de la complexité qui
soit unanime. On a plutôt des formulations différentes mais
complémentaires d'une problématique conçue de façons similaires.
"La notion de complexité, nous dit J.L. Le
Moigne (1990), implique celle d'imprévisible possible, d'émergence
plausible du nouveau et du sens en sein d'un phénomène que l'on tient
pour complexe. Pour son observateur, il est complexe précisément parce
qu'il tient pour certain l'imprévisibilité potentielle des
comportements : il ne postule pas un déterminisme latent qui
permettrait à une "intelligence assez puissante" (celle du
"démon de Laplace"), de prédire par le calcul l'avenir de ce
phénomène, fût-ce en probabilité."
Edgar Morin précise (1977, p. 377) : "La
complexité n'est pas la complication. Ce qui est compliqué peut se
réduire à un principe simple comme un écheveau embrouillé ou un nœud
de marin. Certes le monde est très compliqué, mais s'il n'était que
compliqué, c'est-à-dire embrouillé, multidépendant, etc., il
suffirait d'opérer les réductions bien connues : jeu entre quelques
types de particules dans les atomes,...Je crois avoir montré que ce
type de réduction, absolument nécessaire, devient crétinisant dès
qu'il devient suffisant, c'est-à-dire prétend tout expliquer...Le vrai
problème n'est donc pas de ramener la complication des développements
à des règles de base simples. La complexité est à la base".
En fonction de la réalité à étudier, le chercheur
a deux attitudes fondamentales possibles. L'attitude cartésienne tout
d'abord qui fonde la méthode analytique consistant à décomposer les
problèmes en autant de problèmes simples à résoudre et à résoudre
par degré successif les difficultés les plus grandes.
La seconde attitude exprimée entre autres par Pascal
fonde la méthode systémique. "Toutes choses étant causées et
causantes, aidées et aidantes, médiates et immédiates, et toutes
s'entretenant par le lien insensible qui lie les plus éloignées et les
plus différentes, je tiens impossible de connaître les parties sans
connaître le tout, non plus de connaître le tout sans connaître
particulièrement les parties."
Ces deux méthodes opposées déterminent des formes
de modélisation très différentes tenant compte de la nature du
système étudié. L'objet premier de la modélisation étant de rendre
intelligible le système étudié, l'intelligibilité d'un système
simplement compliqué se fait par simplification au moyen d'un
modélisation analytique, l'intelligibilité d'un système complexe
s'obtient par simulation à l'aide de modèles systémiques (J.L. Le
Moigne, 1990, p.7 à 11).
Ce qui ne veut pas dire que la modélisation
systémique n'implique pas une certaine forme de simplification,
indissociable de toute conceptualisation, de toute abstraction. Mais une
simplification qui n'entend pas épuiser le sujet ni l'expliquer, mais
seulement donner une représentation de son comportement.
"...si les systèmes complexes ne sont pas
réductibles à des modèles explicatifs, ils nous sont pourtant
intelligibles. Nous ne pouvons les réduire à des modèles
prêt-à-porter, mais nous pouvons peut-être à chaque instant les
modéliser, autrement dit élaborer et concevoir des modèles eux-mêmes
potentiellement complexes. Des constructions symboliques à l'aide
desquelles nous pouvons raisonner des projets d'action au sein d'un
système complexe, en anticipant, par délibération, leurs
conséquences. Raisonnements et délibérations par lesquels nous
pourrons peut-être inférer des issues plausibles et des conséquences
contre-intuitives, puis concevoir de nouvelles actions possibles."
(Ibid.)
Dés lors, la question ne fait qu’être déplacée.
Elle porte non pas sur la question de l'existence de la modélisation
comme moyen de représentation du monde et comme moyen d'action sur la
réalité ou de réaction par rapport à celle-ci, mais sur la
pertinence des modèles utilisés. Sommes-nous capables de dégager des
modèles de l’activité humaine, sommes-nous capables de rendre
explicite par la modélisation un contenu linguistique qui reste
largement implicite, sommes-nous capables de formaliser des opérations
qui relèvent d’une façon générale du fonctionnement caché de l’esprit
humain.
La modélisation étant l’acte et le résultat de l’acte
de compréhension du monde qui nous entoure ou des situations dans
lesquelles nous intervenons, la question pertinente est celle de
déterminer les modèles appropriés pour représenter une réalité,
des phénomènes, des processus sans les mutiler. Un phénomène simple
peut être représenté par un modèle simple, mais une réalité
complexe ne peut être représentée que par un modèle qui préserve sa
complexité.
Le risque de réductionnisme ou de simplification
mutilante est réel et J.L. Le Moigne nous met en garde en prétendant
(1990, p.5) que "la simplification du compliqué appliquée au
complexe a pour conséquence une aggravation de la complexité par
mutilation et non par résolution du problème considéré."
Nous verrons peut-être si le droit est complexe ou
seulement compliqué. En tous cas, nous voilà prévenu en ce qui
concerne la difficulté de toute modélisation.
Si la modélisation est difficile, qu'en est-il de sa
nécessité?
Le modèle a une double fonction : une fonction de
représentation et une fonction de simulation.
Dans sa fonction de représentation, le modèle ne
saurait représenter toute la réalité. Il ne peut représenter qu'une
partie de la réalité, celle qui est perçue comme pertinente.
Dans sa fonction de simulation, le modèle est censé
reproduire un processus, et les imperfections du modèle sont corrigées
au terme d'un processus d'apprentissage.
La simulation a une double vertu. D'abord, elle
participe à une démarche heuristique récursive. Le résultat de la
simulation doit être confronté aux données de l'expérience. Ensuite,
elle permet la reproduction automatique des phénomènes, ou le
traitement automatisé d'une grande quantité de données.
Mais au-delà de cette fonction de simulation, la
modélisation est une opération qui conditionne tout calcul
sémantique.
Reprenant sur ce point les analyses de R. Martin
(1989) et de Michel Galmiche (1991), sur lesquelles nous reviendrons,
nous dirons que l'opération de base de tout calcul sémantique est
d'établir l'équivalence de sens entre deux expressions ou phrases de
la langue, alors que ces expressions ou phrases sont différentes sur le
plan lexical ou syntaxique. Or, pour établir une telle équivalence, il
est nécessaire de donner une représentation symbolique de chacune et
de les comparer l'une à l'autre. C'est ainsi que le sens est
calculable. De même que nous ne pouvons peser un objet qu'à l'aide
d'autres objets normalisés qui sont des poids, nous n'avons d'autre
moyen de donner le sens d'un mot qu'en le décrivant à l'aide d'autres
mots avec lesquels il se trouve en relation de synonymie ou de
paraphrases. Il en va de même de tout énoncé.
A la question que pose M. Galmiche, "de quoi
sont faits les modèles?", il répond : "de tout ce qui peut
participer à l'évaluation d'une expression ou d'une phrase,
c'est-à-dire à l'obtention de sa valeur sémantique. Un modèle
comporte, d'abord en ensemble de "choses": des individus, des
objets, bref des entités, puis un ensemble de propriétés et de
relations qui vont, en quelques sorte, "structurer" un
univers."..."Le modèle se présente donc comme un réseau de
relations ensemblistes qui vont servir de "témoin" au calcul
sémantique." (1991, p.37 et 39).
Pourquoi modéliser
le droit ?
Au-delà de la recherche de la compréhension des innombrables
facettes de la réalité, la modélisation a évidemment une multitude
de retombées pratiques, par exemple :
Ø
Pour aider à la décision.
Ø
Pour renseigner les usagers sur leurs droits.
Ø
Pour aider à former les personnels à renseigner
les usagers et à traiter les dossiers.
Ø
Pour traiter automatiquement les dossiers.
Ø
Pour faciliter la recherche documentaire en
améliorant les techniques d'indexation.
Ø
Pour rendre le droit accessible aux spécialistes,
comme au grand public.
Ø
Pour fournir une aide à la codification et à la
simplification des textes normatifs.
Ø
Parce que le droit traduit toute une organisation
sociale avec sa forte cohérence interne et ses zones d’incertitude,
d’indétermination et d’évolution.
Comment modéliser
le droit , et pour quel résultat?
Veut-on une réponse simple à une question qui l’est
plus ou moins ?
Exemple : La personne a-t-elle droit à telle
allocation ? L’entreprise a-t-elle droit à telle prime ?
Puis-je prendre telle décision sans risquer une condamnation ?
Quel peut-être le montant prévisible de la pension alimentaire
attribuée par le tribunal ?
Veut-on au contraire une explicitation d’un domaine
particulier du droit rassemblant tous les éléments de textes, de
jurisprudence et de doctrine permettant de donner une représentation
fidèle du droit positif?
On peut chercher à modéliser la jurisprudence
relative à une question particulière. S’il s’agit de déduire
cette jurisprudence d’une multitude de cas et d’en dégager des
régularités dans l’analyse du juge au moyen d’une analyse quasi
statistique, l’utilisation de réseaux de neurones peut apparaître
comme une méthode d’analyse appropriée.
S’il s’agit de traduire une jurisprudence très
structurée au plan logique qui ne se déduit pas d’une multitude de
cas mais repose sur une série de cas typiques qui « font
jurisprudence », alors un traitement algorithmique, déclaratif ou
mieux en langage orienté objet peut permettre d'y parvenir.
S’il s’agit de représenter pour un traitement
opérationnel une expertise particulière dans un domaine précis,
autonome du reste du droit, présentant relativement peu de zones d’incertitude
ou de pouvoir discrétionnaire, ne renvoyant pas à des connaissances
plus générales conditionnant l’interprétation des textes, on
penchera pour une réalisation basée sur des règles de production.
Dans tous ces cas de figure, se pose un problème de
rapport à la source de droit et de fidélité par rapport à cette
source.
Que veut-on
modéliser?
Un texte normatif ?
Une jurisprudence ?
Une procédure ?
Le traitement d'un cas concret ?
Un domaine particulier du droit ?
Aucun texte normatif ne se suffit à lui-même. Son
application, sa description suppose un ensemble de prérequis que les
juristes, juges, administratifs, praticiens du droit possèdent et qui
sont à la base du travail d'interprétation. En réalité, la loi s’appliquant
à tous, et selon l’adage, nul n’étant sensé ignorer la loi,
toutes les personnes, jusqu’au simple particulier, qui ont à voir
dans l’application de la loi, se livrent à une activité d’interprétation
préalable à son application. Autant dire que le modélisateur est
lui-même un interprète.
Précisons que cette importance donnée à l’interprétation
n’a pas toujours été admise et ne correspond même pas à la
doctrine majoritairement appliquée par la jurisprudence.
Continuellement resurgit le spectre du gouvernement des juges, et
ceux-ci sont rappelés à la stricte application de la loi, laquelle
ne souffre qu’un seul sens, sens nécessairement clair et que le
juge ainsi que toutes les personnes qui participent par leur
profession non seulement à l’application, mais au respect de cette
application par les particuliers, ont pour seule mission non pas de
découvrir mais de simplement rappeler à ceux qui viendraient à la
méconnaître.
Inutile de préciser que cette conception classique
de l’interprétation qui trouve son expression la plus achevée dans
l’école dite de l’exégèse, laquelle dénie à l’interprète
toute contribution à la production du sens de la loi et réduit son
rôle à n’être que « la bouche qui prononce les paroles de
la loi » est depuis longtemps battue en brèche et ne résiste
pas à un examen tant théorique que pratique. Mais si cette
conception ne peut plus être raisonnablement soutenue, elle garde
néanmoins un intérêt comme variante extrême d’un modèle de l’interprétation
du droit que nous voudrions essayer de construire avant de l’utiliser
pour expliciter et justifier le rôle que nous attribuons au
modélisateur. La conception classique de l’interprétation nous
paraît donc devoir être dans le modèle plutôt que hors du modèle.
Nous voudrions en premier lieu nous attacher à l’aspect
théorique en nous référant au modèle communicationnel, avant de
porter notre attention aux aspects pratiques dont la problématique
est de la plus grande importance pour le modélisateur.
S’agissant du modèle communicationnel, il nous
paraît essentiel d’en souligner le caractère absolument général
au travers de deux de ses formulations fondamentales que sont la
théorie mathématique de l’information et la théorie linguistique
de la communication. Cette approche permettra de dégager la
spécificité du modèle de l’interprétation du droit.
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